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Marques déposées par la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DES MONTS DE BOURGOGNE
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BLASON DE BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BLASON DE BOURGOGNE
UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DES MONTS DE BOURGOGNE, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3529809
Date de dépôt :
09/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/10/2027
BLASON DE BOURGOGNE de UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DES MONTS DE BOURGOGNE

Présentation de la marque BLASON DE BOURGOGNE

Déposée le 9 octobre 2007 par la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DES MONTS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BLASON DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la société UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DES MONTS DE BOURGOGNE domicilié(e) 8 BOULEVARD PASTEUR - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 508 244 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BLASON DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLASON DE BOURGOGNE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.

UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DES MONTS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : Esprit des Lieux , LES PIERRES GRISES , GOUTTE QUE GOÛTE , LA RAVISSANTE , LES FOSSILES , Coeur de Silex , VIGNERONS ASSOCIES


UNION DES VIGNERONS ASSOCIES DES MONTS DE BOURGOGNE, Union de coopératives agricoles - 8 BOULEVARD PASTEUR - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 750508244


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°530994 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Inscription le 8 septembre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°679199 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679748 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2017 n°2660284 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Bourgogne ” et vins bénéficiant d'une des appellations d'origine comportant le terme “ Bourgogne ” en provenance de la région Bourgogne.